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Passation de marchés d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes

CA l'Agglo Foix-VarilhesProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 7 septembre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots8chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Passation de marchés d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes
Description
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la C.A Pays Foix-Varilhes et du C.I.A.S. de l'agglomération, dans le cadre d'un groupement de commandes dont la communauté d'agglomération est coordonnatrice. La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Il est couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP)
Début prévu
1er janvier 2026
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
Foix, 09000 · département : Ariège (09)
Variantes
autorisées

Le début prévu et la prolongation valent pour les 8 lots.

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Identité

Code CPV
Services d'assurance, code 66510000
Prix habituel
montants de référence du code 66510000
Code CPV
Services d'assurances accidents et maladie, code 66512000
Prix habituel
montants de référence du code 66512000
Code CPV
Services d'assurance défense et recours, code 66513100
Prix habituel
montants de référence du code 66513100
Autres codes CPV
4 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-98962
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-98962 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
7 septembre 2025
Dernière publication
7 septembre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
L'agglo Foix-Varilhes
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-98962, paru le 7 septembre 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)