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24MC0489PA - organisation et animation d'évènements À caractère institutionnel

Toulouse MetropoleProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 4 septembre 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 moisdébut prévu le 19 janvier 2026

Le besoin

Objet
24MC0489PA - organisation et animation d'évènements À caractère institutionnel
Description
La présente consultation concerne l'organisation et l'animation d'évènements à caractère institutionnel. Consultation lancée par un groupement de commandes. La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : - TM : 250 000 euro(s) HT - VT : 250 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant estimatif des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : - TM : 70 000 euro(s) HT - VT : 70 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : 1) Ressources propres Ville de Toulouse 2) Ressources propres Toulouse Métropole Dans un délais global de paiement de 30 jours
Durée
12 mois
Début prévu
19 janvier 2026
Accord-cadre
oui, avec 2 titulaires au plus
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 26-7310 (nouvel onglet)paru le 23 janvier 2026Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · clos sans attribution, motif non précisé · 0 offre reçueaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Services d'organisation d'événements, code 79952000
Prix habituel
montants de référence du code 79952000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
560 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-97942
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-97942 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
4 septembre 2025
Dernière publication
4 septembre 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Toulouse Métropole
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-97942, paru le 4 septembre 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)