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Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les réseaux humides de la Communauté de Communes Terre Valserhône
CC Terre Valserhone (CCTV)Procédure négociéeTravaux
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 3 septembre 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les réseaux humides de la Communauté de Communes Terre Valserhône
- Description
- Les montants minimum et maximum sont fixés à l'acte d'engagement
- Durée
- 46 mois
- Début prévu
- 1er mars 2026
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois, soit du 01/03/2026 jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de reconduction est de 12 (douze) mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois »
- Lieu d'exécution
- Valserhone, 01200 · département : Ain (01)
- Variantes
- non autorisées
La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 4 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-22868 (nouvel onglet)paru le 6 mars 2026 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 2,3 M€montant maximum prévu |
| Lot 2clos sans attribution, motif non précisé · 0 offre reçue | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 3clos sans attribution, motif non précisé · 0 offre reçue | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 42 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 1,4 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau, code 45232150
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232150
- Code CPV
- Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales, code 45232130
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232130
- Code CPV
- Travaux d'assainissement, code 45232410
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232410
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure négociée
- Montant estimé
- 4,2 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-97516
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-97516 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 3 septembre 2025
- Dernière publication
- 3 septembre 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Terre Valserhone l'Interco
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-97516, paru le 3 septembre 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)