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Transport et traitement des tout-venants issus des déchèteries du territoire de CapAtlantique

Cap AtlantiqueProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 31 août 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 moisdébut prévu le 17 février 2026

Le besoin

Objet
Transport et traitement des tout-venants issus des déchèteries du territoire de CapAtlantique
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo regroupe 15 communes et possède la compétence « Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés » depuis le 1er janvier 2003. Les prescriptions du présent accord-cadre sont définies au cahier des charges
Durée
48 mois
Début prévu
17 février 2026
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
La baule-escoublac, 44500 · département : Loire-Atlantique (44)
Variantes
autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

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Identité

Code CPV
Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
Prix habituel
montants de référence du code 90500000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-96541
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-96541 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
31 août 2025
Dernière publication
31 août 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-96541, paru le 31 août 2025