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Assainissement Non Collectif : Réalisation de contrôles sur les installations d'assainissement non collectif

Saint-Etienne MétropoleProcédure ouverteServices

Attribué800 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 31 août 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 moisdébut prévu le 27 novembre 2025

Le besoin

Objet
Assainissement Non Collectif : Réalisation de contrôles sur les installations d'assainissement non collectif
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. La prestation consiste à réaliser des contrôles sur les installations d'assainissement non collectif (contrôles de bon fonctionnement et d'entretien périodique, de vente, de bonne exécution des travaux)
Durée
12 mois
Début prévu
27 novembre 2025
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre prend effet à compter de la réception du premier bon de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Lieu d'exécution
Saint-Etienne, 42000 · département : Loire (42)
Variantes
non autorisées
Critères d'attribution
Valeur technique : 30 % ; Performances en matière de protection de l'environnement : 10 % ; Prix des prestations : 60 %

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 25-132769 (nouvel onglet)paru le 3 décembre 2025Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues · pas de sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce800 000 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Services des eaux usées, code 90400000
Prix habituel
montants de référence du code 90400000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-96445
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-96445 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
31 août 2025
Dernière publication
31 août 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-96445, paru le 31 août 2025