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Fourniture, livraison et déchargement de bennes et caissons de déchèterie pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en BresseProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse13 oct. 2025clos, publié le 27 août 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Fourniture, livraison et déchargement de bennes et caissons de déchèterie pour la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Description: Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Il est reconductible 3 fois, chaque période de reconduction étant d'une durée d'un an. Montant HT minimum annuel de l'accord-cadre : 15 000,00 euro(s) H.T. Montant HT maximum annuel de l'accord-cadre : 55 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Modalités de financement : budget CA3B. Les prestations seront réglées par des prix unitaires
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: 3, Avenue Arsène d'Arsonval 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX · département : Ain (01)
Variantes: non autorisées

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Référence, sources et dates de publication