Prise de note de réunions de concertation (CA), conseil d’orientation (CO) conseils spécialisés (CS), commissions techniques interfilières (CTI), comités sectoriels, nationaux etc...

Objet

Prise de note de réunions de concertation (CA), conseil d’orientation (CO) conseils spécialisés (CS), commissions techniques interfilières (CTI), comités sectoriels, nationaux etc...

Description

Marché passé dans le cadre d'une convention de groupement de commandes signée entre Franceagrimer, l'INAO (Institut national de l'origine et de la qualité), l'ODEADOM (Office de développement de l'économie agricole d'outre-Mer) et l'Agence BIO. Ce marché a pour objet la réalisation de prestations permettant la prise de note de réunions de concertation (conseil d'administration (CA), conseil d'orientation (CO) conseils spécialisés (CS), commissions techniques interfilières (CTI), comités sectoriels, comités nationaux, commissions permanentes, conseil permanent (CP), conseil des agréments et contrôles, comités de pilotage stratégique, séminaire, colloque, groupes de travail (GT)) et de réunions d'instances de dialogue social, Comité Social d'Administration (CSA) et Formation Spécialisée (FS)

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

93555 Montreuil cedex · département : Seine-Saint-Denis (93)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

La durée vaut pour les 5 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services d'agences de rédaction, code 92312211

Prix habituel

montants de référence du code 92312211

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

606 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis