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Accord-cadre relatif à la maintenance et mise en conformité des ascenseurs et plateformes élévatrices des bâtiments de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
CA de Bethune-Bruay, Artois-Lys RomaneProcédure ouverteServices
Attribuémontant non publiéà Otis SCS
Date limite de réponseclos, publié le 20 août 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre relatif à la maintenance et mise en conformité des ascenseurs et plateformes élévatrices des bâtiments de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
- Description
- Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le montant maximum par période est de 1 000 000 Euros HT.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 100 titulaires au plus
- Lieu d'exécution
- Béthune, 62400 · département : Pas-de-Calais (62)
- Critères d'attribution
- Voir article 7 du règlement de consultation ; Voir article 7 du règlement de consultation
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-8839 (nouvel onglet)paru le 28 janvier 2026 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · pas de sous-traitance prévue | Otis SCS (taille déclarée : pas une PME) | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services d'entretien d'ascenseurs, code 50750000
- Prix habituel
- montants de référence du code 50750000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-93202
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-93202 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 20 août 2025
- Dernière publication
- 20 août 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20007246000013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-93202, paru le 20 août 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)