Transports scolaires en circuits spéciaux, par véhicules légers de moins de 9 places, des élèves essonniens affectés en classes spécifiques ou adaptées

Objet

Transports scolaires en circuits spéciaux, par véhicules légers de moins de 9 places, des élèves essonniens affectés en classes spécifiques ou adaptées

Description

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet la mise en place de transport des élèves essonniens relevant de l'enseignement spécialisé ou adapté, par véhicules légers ou de moins de 9 place de leur domicile à leur établissement scolaire. Il est alloti en deux lots. Le détail des services attendus est décrit au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Lieu d'exécution

département : Paris (75)

Variantes

non autorisées

Critères d'attribution

Critère 1 : Qualité de la prestation (30 points) ; Critère 2 (C2) : Responsabilité sociale sur 10 points ; Critère 3 (C3) : qualité environnementale sur 10 points ; Critère 3 : Prix (sur 50 points)

La durée vaut pour les 2 lots.

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Code CPV

Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000

Prix habituel

montants de référence du code 60130000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte