Sécurisation en eau du territoire de la Capft - Développement et renforcement…

Objet

Sécurisation en eau du territoire de la Capft - Développement et renforcement des ressources minières et renforcement des réserves d'eau - Amélioration de l'adduction des sources d

Description

Délai d'exécution : 6 mois dont 1 de préparation. L'exécution du marché débute par 1 ordre de service. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Prix révisables (cf. CCAP). La consultation comporte une PSE qui doit être renseignée. Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution du marché peut être menée en application des articles L. 2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique (CCP). La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges (cf. AE et CCAP). Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du CCP. Modalités de règlement des comptes du CCAG-Travaux. Prix révisables (cf. CCAP). Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation

Durée

6 mois

Lieu d'exécution

Hôtel de Communauté - Espace Cormontaigne 57972 - Yutz · département : Moselle (57)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux de remise à neuf de conduites d'eau, code 45232151

Prix habituel

montants de référence du code 45232151

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte