Fourniture de chocolats pour les séniors

Commune de le Grand QuevillyProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse24 sept. 2025clos, publié le 11 août 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Fourniture de chocolats pour les séniors
Description: La présente consultation concerne un marché de fournitures courantes et services pour le compte du CCAS de Grand-Quevilly. Elle a pour objet la fourniture de chocolats pour les séniors à l'occasion des fêtes de fin d'année. La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles R.2123-1 1° et R.2131-12-2° du Code de la Commande Publique. Conformément aux articles R.2162-1 à 4 et R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Au titre de cet accord-cadre, le CCAS de Grand Quevilly aura la possibilité de commander les prestations prévues au Bordereau de Prix Unitaires valant Devis Quantitatif Estimatif dans les limites suivantes : Min : 10 125 euro(s) HT, Max : 31 850 euro(s) HT
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Esplanade Tony Larue 76120 - Grand Quevilly · département : Seine-Maritime (76)
Variantes: non autorisées

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 26-11016 (nouvel onglet)paru le 2 février 2026	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 14 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV: Chocolat, code 15842100
Prix habituel: montants de référence du code plus large 15800000 (Produits alimentaires divers)
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication