Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des travaux d'entretien de voirie pour la commune de Thoiry (78) - Relance Lot 1

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des travaux d'entretien de voirie pour la commune de Thoiry (78) - Relance Lot 1

Description

La présente consultation a pour objet la relance d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des travaux d'entretien de voirie pour la commune de THOIRY (78), notamment la relance du lot 1 après sa déclaration sans suite. Le présent marché est passé suivant une procédure adaptée en application des dispositions des articles L2123-1, R2123-1 1° et suivants du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimum. Le montant maximum annuel est le suivant : Lot 1 : 160 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, par période respective d'un, soit une durée maximale de 4 ans. Le présent accord-cadre n'est pas découpé en tranches au sens de l'article R2113-4 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles ou variante obligatoire

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Commune de Thoiry 78770 - THOIRY · département : Yvelines (78)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux d'entretien routier, code 45233141

Prix habituel

montants de référence du code 45233141

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte