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BHNS - Mission d'études valorisation des terres excavées et utilisation hors sites terres végétales
Region Auvergne-Rhone-AlpesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 7 août 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- BHNS - Mission d'études valorisation des terres excavées et utilisation hors sites terres végétales
- Description
- A l'issue des études de conception du projet et du bilan déblais/remblais, il apparaît un fort excédent de sols excavés. Ces déblais proviennent des restructurations des profils de l'ancienne voie ferrée liée à son élargissement pour accueillir une double voie de circulation BHNS. La région souhaite donc être accompagnée pour assurer la valorisation de ces terres et promouvoir une réutilisation en terres végétales hors site en fonction de leurs caractéristiques (en terres végétales pour le projet lui-même ou autres). Il s'agira d'étudier afin de déterminer lesquelles sont susceptibles d'être valorisées comme terres végétales pour le projet, ou déplacées vers d'autres sites dans le cadre d'un plan de gestion des mesures de compensation environnementales.
- Durée
- 24 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Rhône et Ain
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services de conseil en matière d'infrastructure, code 71311300
- Prix habituel
- montants de référence du code 71311300
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-90666
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-90666 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 août 2025
- Dernière publication
- 7 août 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20005376700014
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-90666, paru le 7 août 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)