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Maintenance et développements complémentaires pour l'outil de calcul de l'empreinte carbone du Programme Interreg Euro-MED
Region Provence-Alpes-Cote d'AzurProcédure ouverteServices
Attribué48 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 8 août 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 moisdébut prévu le 20 novembre 2025
Le besoin
- Objet
- Maintenance et développements complémentaires pour l'outil de calcul de l'empreinte carbone du Programme Interreg Euro-MED
- Description
- La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (CCP). La durée du marché est de deux ans à compter de la notification au titulaire. Le marché est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande. Pour la partie en accord-cadre à bons de commande, le marché est conclu sans minimum, avec un maximum de 35 000 euro(s) HT pour toute la première période de deux ans, 7 500 euro(s) HT pour la 3ème année et 7 500 euro(s) HT pour la 4ème année Les prestations feront l'objet d'un marché unique. En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet, les prestations décrites dans le cahier des charges étant techniquement liées les unes aux autres, les séparer en différents lots les rendrait plus complexes à réaliser et alourdirait donc leur coût
- Durée
- 24 mois
- Début prévu
- 20 novembre 2025
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « La durée de la partie accord cadre est de 2 ans à compter de la notification au titulaire, reconductible 2 fois par période d'un an par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans »
- Variantes
- non autorisées
- Critères d'attribution
- Valeur technique : 40 % ; Prix : 60 %
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 26-989 (nouvel onglet)paru le 8 janvier 2026 | Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues · pas de sous-traitance prévue | entreprise retenue non identifiée | non publiée dans l'annonce | 48 180 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de maintenance et de réparation de logiciels, code 72267000
- Prix habituel
- montants de référence du code 72267000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-90258
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-90258 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 août 2025
- Dernière publication
- 8 août 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-90258, paru le 8 août 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)