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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES, à bons de commande et marchés subséquents, de prestations intellectuelles pour les études liées aux aménagements départementaux

Departement de la Charente-MaritimeProcédure ouverteServices

Attribué8 marchésà Groupement Iris Conseil Regions/ece Environnement, SCE et 5 autres
Date limite de réponseclos, publié le 6 août 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Le besoin

Objet
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES, à bons de commande et marchés subséquents, de prestations intellectuelles pour les études liées aux aménagements départementaux
Description
Il s'agit d'un accord-cadre permettant de sous-traiter une partie des missions de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre nécessaires aux aménagements départementaux. Ce marché couvre : - les études règlementaires et environnementales tous domaines ainsi que les études préliminaires associées, - les études techniques d'infrastructures routières, - les études techniques d'ouvrages d'art. Accord cadre multi attributaires pour tous les lots. Accord cadre à bons de commande (uniquement pour les lots 1 et 2) et marchés subséquents avec maximum annuel fixé à 500 000 Euros HT pour le lot 1, 300 000 Euros HT pour le lot 2 et 400 000 Euros HT pour le lot 3, conclu à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si postérieure jusqu'au 31/12/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Durée
48 mois
Accord-cadre
oui, avec 99 999 titulaires au plus
Lieu d'exécution
LA ROCHELLE, 17000 · département : Charente-Maritime (17)
Adapté aux PME
oui, pour au moins un lot, selon l'acheteur
Variantes
non autorisées

La durée vaut pour les 3 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 26-16848 (nouvel onglet)paru le 19 février 2026Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · pas de sous-traitance prévueGroupement Iris Conseil Regions/ece Environnement (taille déclarée : PME)12 décembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce2,0 M€montant maximum prévu
Lot 1pas de sous-traitance prévueSCE (taille déclarée : PME)12 décembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce2,0 M€montant maximum prévu
Lot 1pas de sous-traitance prévueGroupement Safege/suez Consulting/aquabio/eau Mega (taille déclarée : PME)12 décembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce2,0 M€montant maximum prévu
Lot 2pas de sous-traitance prévueIngelic (taille déclarée : PME)12 décembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce1,2 M€montant maximum prévu
Lot 2pas de sous-traitance prévueSegic Ingenierie (taille déclarée : PME)12 décembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce1,2 M€montant maximum prévu
Lot 3pas de sous-traitance prévueERA Villes et Territoires (taille déclarée : PME)12 décembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce1,6 M€montant maximum prévu
Lot 3pas de sous-traitance prévueSCE (taille déclarée : PME)12 décembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce1,6 M€montant maximum prévu
Lot 3pas de sous-traitance prévueEcr Environnement Sud Ouest (taille déclarée : PME)12 décembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce1,6 M€montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

5Voir l'historique

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    BBBBB

    Titulaire : Sermet

    11 k€montant HT
  2. fin estimée
    12 k€montant HT
  3. fin estimée
    19 k€montant HT
  4. fin estimée
    96 k€montant maximum HT
  5. fin estimée
    45 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Services d'études, code 79311000
Prix habituel
montants de référence du code 79311000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-89193
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-89193 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
6 août 2025
Dernière publication
6 août 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22170001600738
Nom publié sur cet appel d'offres
Département de la Charente Maritime
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-89193, paru le 6 août 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)