Accord-cadre à bons de commande de Travaux de préparation et d'Accompagnement

Objet

Accord-cadre à bons de commande de Travaux de préparation et d'Accompagnement

Description

>_La consultation porte sur la réalisation de travaux de préparation et d'accompagnement. Le présent marché pourra donner lieu à des prestations sur différentes opérations portées par SYTRAL Mobilités. À ce titre, le Titulaire devra adapter ses moyens, sa planification et son organisation en fonction des sites, des maîtres d'oeuvre et des contraintes locales. Les prestations du marché de travaux concernent essentiellement des travaux de préparation et d'accompagnement de natures variées relatifs aux grandes familles suivantes : >Voirie, >Terrassements, >Réseaux, >Génie civil et maçonnerie, >Espaces verts, >Dépose du mobilier urbain >_Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois pour une durée de trois ans L'accord-cadre est conclu avec les montants suivants : >Période initiale de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT. >Période de reconduction de 3 années : Montant minimum : 150 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum : 6 000 000,00 euro(s) HT

Durée

36 mois

Début prévu

5 janvier 2026

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 an (s) à compter de sa date de notification Il est reconductible une fois pour une durée de trois ans La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours »

Lieu d'exécution

Territoire de compétence de Sytral Mobilités, 69000 · département : Rhône (69)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

social et environnemental

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Code CPV

Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier, code 45111000

Prix habituel

montants de référence du code 45111000

Code CPV

Travaux de creusement de tranchées, code 45112100

Prix habituel

montants de référence du code 45112100

Code CPV

Travaux de terrassement, code 45112500

Prix habituel

montants de référence du code 45112500

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

12,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis