Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique

Objet

Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique

Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique, pour le GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté. Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE) du GCS Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète. Les quantités prévisionnelles annuelles de l'accord cadre sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 2 du CCTP. Le montant global prévisionnel du marché est de 650 000 euro(s) HT maximum. <br/>

Début prévu

1er décembre 2025

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

Trévenans, 90400 · département : Territoire de Belfort (90)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

Valeur technique : 60 % ; Engagements environnementaux et durabilité : Production locale/bio, emballages recyclables, gestion des déchets, réduction de l'empreinte carbone (véhicules propres, organisation des tournées), politique interne de développement durable (Iso 14001 ou autre démarche Rse, actions de sensibilisation client à travers des ateliers zéro gaspillage, fiches-conseils pour le tri/compostage) : 30 % ; Prix des prestations - Dqe de l'Accord Cadre : 10 %

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Code CPV

Légumes, fruits et noix, code 03220000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 03000000 (Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

650 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis