Prestations de maintenance corrective pour les bus du réseau urbain de Toulouse (TISSEO) 4 lots Lot 1 : Maintenance corrective des radiateurs Lot 2 : Maintenance corrective des rampes d'acc

Objet

Prestations de maintenance corrective pour les bus du réseau urbain de Toulouse (TISSEO) 4 lots Lot 1 : Maintenance corrective des radiateurs Lot 2 : Maintenance corrective des rampes d'acc

Description

Cette consultation a pour objet de commander des prestations de maintenance corrective pour les bus du réseau urbain de Toulouse (TISSEO) 4 lots comme suit : Lot 1 : Maintenance corrective des radiateurs Lot 2 : Maintenance corrective des rampes d'accès Personnes à Mobilité Réduite (PMR) Lot 3 : Nettoyage et fourniture d'éléments filtrants Lot 4 : Maintenance corrective des réservoirs des bus Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 4 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la notification pour les lots 1, 2 et 4 et à compter du 01/01/2026 pour le lot 3. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande Période initiale lot 1 : 212 000 euro(s) HT lot 2 : 214 000 euro(s) HT lot 3 : 503 000 euro(s) HT lot 4 : 40 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : lot 1 : 70 500 euro(s) HT lot 2 : 71 000 euro(s) HT lot 3 : 167 500 euro(s) HT lot 4 : 13 500 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande annuelle. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Durée

36 mois

Début prévu

30 novembre 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 2 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

Toulouse, 31100 · département : Haute-Garonne (31)

Variantes

non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 4 lots.

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Code CPV

Services de réparation et d'entretien de matériel roulant, code 50222000

Prix habituel

montants de référence du code 50222000

Code CPV

Équipement pour handicapés, code 33196200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 33190000 (Appareils et instruments médicaux divers)

Code CPV

Radiateurs pour véhicules, code 34312300

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34300000 (Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules)

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

1,6 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis