25s0063 - Fabrication, fourniture, livraison et pose des mobiliers…

Objet

25s0063 - Fabrication, fourniture, livraison et pose des mobiliers d'informations visuels (pupitres, plaques, totems…), notamment historiques au sein de la ville d'Avignon

Description

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement en tant que conditions d'exécution des prestations (Loi AGEC). La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 An(s), à compter de la notification du marché. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s)

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Hôtel de Ville 84045 - AVIGNON · département : Vaucluse (84)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Panneaux à messages permanents, code 31523200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 31520000 (Lampes et appareils d'éclairage)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte