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Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de SYTRAL Mobilités - Lots 1 à
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Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) et études techniques relatives à l'activité d'autorité organisatrice de la mobilité de SYTRAL Mobilités - Lots 1 à
Sytral MobilitesProcédure négociéeServices
Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 1er août 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Chronologie
- 1er août 2025
- Parution
- 3 septembre 2025
- Correction
- 22 septembre 2025
- Date limite
- 2 avril 2026
- Résultat publié
- 21 novembre 2026
- Résultat publié
Corrections
1| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 3 septembre 2025 | Correction | La date limite de réponse a été repoussée au 22 septembre 2025. Remise des offres: Au lieu du 15/09/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 22/09/2025 à 16h00 au plus tard. Forme: Après la mention : Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots, supprimer : Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants Condition de participation: Au lieu de Lot n° 3 : Etudes techniques et architecturales sur les ouvrages de génie civil, infrastructures et de bâtiment Inscription à un registre de commerce : Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Autres exigences économiques ou financières : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années Nombre de cadres : Une déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Outils, usines ou équipements techniques : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public Références sur des services spécifiés : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatif à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans sont pris en compte selon les niveaux minimaux fixés, lire Lot n° 3 : Etudes techniques et architecturales sur les ouvrages de génie civil, infrastructures et de bâtiment Inscription à un registre de commerce : Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique Pour l'/ les opérateur(s) économique(s) portant la compétence Architecture (Architecte(s) Dplg ou De-Hmonp) : Indication de l'autorisation spécifique dont le candidat doit être doté ou de l'organisation spécifique dont il doit être membre pour pouvoir fournir, dans son pays d'origine, le service concerné : Preuve de l'inscription des personnes physiques et/ou morales à un tableau régional d'architectes en vertu des dispositions des articles 9 à 12 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture ou tout document équivalent d'un autre état membre de l'Union Européenne. Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Autres exigences économiques ou financières : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années Nombre de cadres : Une déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Outils, usines ou équipements techniques : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public Références sur des services spécifiés : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatif à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans sont pris en compte selon les niveaux minimaux fixés | 25-97577 (nouvel onglet)corrige 25-87410 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 25-87410 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 1er août 2025 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-87410
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-87410 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er août 2025
- Dernière publication
- 3 septembre 2025
- Dernière correction
- 3 septembre 2025
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
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