Le besoin
- Objet
- Fourniture et livraison de végétaux (jeunes plants) pour les besoins de la pépinière départementale : arbres, arbustes, grimpantes, résineux, vivaces et graminées.
- Description
- Marché de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Département de l'Aveyron
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Arbres, code 03452000
- Prix habituel
- montants de référence du code 03452000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-86972
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-86972 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 juillet 2025
- Dernière publication
- 29 juillet 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22120001700012
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Departement de l'Aveyron
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-86972, paru le 29 juillet 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)