Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour des prestations de balayage, de broyage et de débardage par traction animale sur les infrastructures cyclables et les

Objet

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour des prestations de balayage, de broyage et de débardage par traction animale sur les infrastructures cyclables et les

Description

Procédure adaptée ouverte conformément à l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

51 rue Gustave DELORY 59047 - Lille · département : Nord (59)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Services liés au débardage, code 77211000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 77210000 (Services de débardage)

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte