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Repérage des réseaux et ouvrages enterrées-.

CA Troyes Champagne MetropoleProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 26 juillet 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots2chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots
Marchés précédents2du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Repérage des réseaux et ouvrages enterrées-.
Description
Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission de repérage des réseaux et ouvrages enterrés pour les inspections complémentaires ou la gestion patrimoniale de Troyes Champagne Métropole. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Investigations complémentaires ; Lot n°2 : Gestion patrimoniale. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec les montants maximum suivants : Lot n°1 : 150 000 € HT valable sur la durée de validité du marché ; Lot n°2 : 100 000 € HT valable sur la durée de validité du marché. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans. Pour chaque lot, les délais d’exécution seront fixés à l’article E2 de l’acte d’engagement.
Durée
48 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
non prévue
Variantes
autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental
Critères d'attribution
Prix : 60 % ; Qualité : 40 %

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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2Voir l'historique

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    600 k€montant maximum HT
  2. fin estimée
    190 k€montant maximum HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Services d'ingénierie géotechnique, code 71332000
Prix habituel
montants de référence du code 71332000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
250 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-85210
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-85210 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
26 juillet 2025
Dernière publication
26 juillet 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20006925000013
Nom publié sur cet appel d'offres
Troyes Champagne Metropole
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-85210, paru le 26 juillet 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)