Accord-cadre à bons de commande - Prestations de nettoyage des voiries, espaces publics et divers terrains

Objet

Accord-cadre à bons de commande - Prestations de nettoyage des voiries, espaces publics et divers terrains

Description

L'accord-cadre a pour objet de confier à un/des prestataire(s) des interventions destinées à assurer la propreté des sites intéressés (lot n°1), et à assurer le service hivernal (lot n°2) qui a pour objectif de lutter contre les gênes causées à la circulation par les intempéries hivernales, essentiellement le verglas et la neige. Cet accord-cadre à bons de commande est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé des membres suivants : DOUAISIS AGGLO (coordonnateur du groupement) / Communes d'Anhiers, de Brunémont, de Bugnicourt, de Cantin, de Cuincy, d'Erchin, d'Esquerchin, d'Estrées, de Fressain, de Guesnain, de Lallaing, de Lambres-lez-Douai, de Lécluse, de Marcq-en-Ostrevent, de Râches, et de Villers-au-Tertre.

Durée

4 ans

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Au-delà de cette période, il est renouvelable, par périodes équivalentes, au maximum trois fois, dans les conditions indiquées ci-dessous qui différent selon le membre du groupement concerné : - par décision expresse au moins 2 mois avant la date d'échéance annuelle de l'accord-cadre pour DOUAISIS AGGLO. - par tacite reconduction pour les 16 autres membres du groupement (communes) sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au moins 2 mois avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre. »

Lieu d'exécution

département : Nord (59)

Critères d'attribution

Prix : 60 % ; Méthodologie : 40 %

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de voirie et services de balayage des rues, code 90610000

Prix habituel

montants de référence du code 90610000

Code CPV

Services de balayage des rues, code 90612000

Prix habituel

montants de référence du code 90612000

Code CPV

Services de déneigement, code 90620000

Prix habituel

montants de référence du code 90620000

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,2 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis