Numérisation de documents d'archives et patrimoniaux conservés aux archives, bibliothèques et musées des Départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines

Objet

Numérisation de documents d'archives et patrimoniaux conservés aux archives, bibliothèques et musées des Départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines

Description

Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de prestations de numérisation de documents d'archives et patrimoniaux conservés aux archives, bibliothèques et musées des Départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines. Cette consultation est passée en groupement de commandes avec le Département des Yvelines, conformément aux dispositions de l'article L.2113-7 du code de la commande publique. Le Département des Hauts-de-Seine est le coordonnateur de ce groupement de commandes. Il est décomposé en 3 lots répartis comme suit : - Lot n°1 : Numérisation de livres anciens, publications périodiques et manuscrits littéraires ; - Lot n°2 : Numérisation de documents d'archives historiques (y compris microformes) - Lot n°3 : Numérisation de documents iconographiques et photographiques à valeur artistique

Durée

48 mois

Début prévu

29 septembre 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible 1 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la notification du contrat et peut-être reconduit une fois pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, l'acheteur public pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée du contrat »

Lieu d'exécution

nanterre, 92000 · département : Hauts-de-Seine (92)

Variantes

non autorisées

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels, code 92500000

Prix habituel

montants de référence du code 92500000

Code CPV

Services d'archives, code 92512000

Prix habituel

montants de référence du code 92512000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte