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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Beaune Cote et Sud-Communaute Beaune-Chagny-NolayProcédure ouverteTravaux
Attribué1,4 M€montant maximum HT, à SAS Cognard BTP, le 5 septembre 2025
Date limite de réponseclos, publié le 9 juillet 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Marchés précédents3du même acheteur, que cet appel d'offres pourrait remplacerVoir l'historique
Marché précédent
- Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
- Rapprochement : correspondance étroite.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
- Description
- Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conclu en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1° et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 5 200 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché est conclu à compter de la notification du 1er bon de commande jusqu'au 4 février 2029.
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Lieu d'exécution
- 21200 · département : Côte-d'Or (21)
- Adapté aux PME
- oui, selon l'acheteur
- Variantes
- non autorisées
- Critères d'attribution
- Les critères de jugement des candidatures et des offres sont mentionnés à l'article 6 du règlement de la consultation ; Les critères de jugement des candidatures et des offres sont mentionnés à l'article 6 du règlement de la consultation
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-109515 (nouvel onglet)paru le 4 octobre 2025 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sous-traitance prévue | SAS Cognard BTP (taille déclarée : PME) | 5 septembre 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,4 M€montant maximum prévu |
Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.
- fin estiméeTravaux de déplacement du poste des eaux usées situé avenue Pierre Laurioz à Beaune
Titulaires : Aeci, Entreprise Moingeon
371 k€montant HT - fin estiméeTravaux d'assainissement et d'eau potable à Chassagne-Montrachet à la suite d'une étude diagnostique sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Titulaire : Desertot
319 k€montant HT - fin estiméeTravaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Titulaire : Cognard BTP
montant non utilisable
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Travaux d'assainissement, code 45232410
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232410
- Code CPV
- Travaux de construction de canalisations d'eaux usées, code 45232411
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232411
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-76953
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-76953 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 juillet 2025
- Dernière publication
- 9 juillet 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20000668200013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-76953, paru le 9 juillet 2025