AC-ACHAT-ENERGIE_Fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés.

Objet

AC-ACHAT-ENERGIE_Fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés.

Description

Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP) de l'Accord-Cadre. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum, précisé à l'article « Forme du contrat » du CCP de l'accord-cadre. Lieux de fourniture : Départements 63, 03, 15, 43. L'accord-cadre est alloti de la façon suivante : Lot n°1 : Electricité -C1 - ENEDIS Lot n°2 : Electricité - C2 à C5 - ENEDIS Lot n°3 : Gaz - T1 à T3 - GRDF

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec 10 titulaires au plus

Lieu d'exécution

Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43., Lieux d'exécution de la mission : Départements 63, 03, 15, 43. · département : Puy-de-Dôme (63)

La durée vaut pour les 3 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Électricité, code 09310000

Prix habituel

montants de référence du code 09310000

Code CPV

Gaz naturel, code 09123000

Prix habituel

montants de référence du code 09123000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte