Le besoin
- Objet
- Travaux de signalisation verticale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directeur cyclable de
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En application de l'article L 2112-2 du Code de la Commande Publique et de l'article 20.1 du CCAG-travaux, la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse inclut dans cet accord-cadre une clause d'insertion sociale dont les conditions sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières
- Durée
- 10 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Bourg-en-bresse 01000 - Bourg-en-bresse · département : Ain (01)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- social
La durée vaut pour les 3 lots.
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Identité
- Code CPV
- Installation de signalisation routière, code 45233294
- Prix habituel
- montants de référence du code 45233294
- Code CPV
- Installation de panneaux de signalisation, code 45233290
- Prix habituel
- montants de référence du code 45233290
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-745
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-745 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 janvier 2025
- Dernière publication
- 6 janvier 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20007175100016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-745, paru le 6 janvier 2025