Transport de patient pour activite à l'exterieur

Objet

Transport de patient pour activite à l'exterieur

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Détail du montant estimatif : - Lot 1 : 7420 euro(s) HT - Lot 2 : 12000 euro(s) HT Le présent marché a pour objet le transport des patients du service de rééducation cardiovasculaire pour le Centre Hospitalier et Rumilly et le Centre Hospitalier Annecy Genevois (site de Saint Julien en Genevois) pour des sorties hebdomadaires. Il est constitué de 2 lots : > Lot 1 - Centre Hospitalier Gabriel Deplante de Rumilly (CHPG) : Transport du service de rééducation cardiovasculaire au plan d'eau. > Lot 2 - Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE) : Transport du service de rééducation cardiovasculaire à VITAM. Le besoin correspond à la mise à disposition d'un bus climatisé et ventilé durant toute la durée de la sortie, pour le transport des patients et de leurs accompagnants. Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support, du GHT Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT soit le CHANGE, le Centre Hospitalier de GEX et le Centre Hospitalier de Rumilly. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants

Durée

24 mois

Début prévu

1er septembre 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

Epagny metz-tessy, 74370 · département : Haute-Savoie (74)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Services de transport routier, code 60100000

Prix habituel

montants de référence du code 60100000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

19 420 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis