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Travaux D'Aménagements De Voirie

Commune de Charvieu ChavagneuxProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponseclos, publié le 26 juin 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée36 mois

Le besoin

Objet
Travaux D'Aménagements De Voirie
Description
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations sur la durée maximum de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Montant maximum en euro(s) HT sur la durée maximum de l'accord-cadre de 4 500 000,00 euro(s) HT
Durée
36 mois
Accord-cadre
oui
Lieu d'exécution
Territoire de la commune de Charvieu-Chavagneux 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX · département : Isère (38)
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Travaux d'entretien routier, code 45233141
Prix habituel
montants de référence du code 45233141
Nature
Travaux
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-72296
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-72296 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
26 juin 2025
Dernière publication
26 juin 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21380085700012
Nom publié sur cet appel d'offres
Commune de Charvieu-Chavagneux
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-72296, paru le 26 juin 2025