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Traitement des ordures ménagères résiduelles de l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Pays Arnay Liernais

CC du Pays Arnay LiernaisProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 22 juin 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée36 mois

Le besoin

Objet
Traitement des ordures ménagères résiduelles de l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Pays Arnay Liernais
Durée
36 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Adapté aux PME
oui, selon l'acheteur
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, code 90513000
Prix habituel
montants de référence du code 90513000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-69655
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-69655 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
22 juin 2025
Dernière publication
22 juin 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20007117300138
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-69655, paru le 22 juin 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)