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Audits énergétiques de bâtiments publics (hors piscines) de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane ou de ses communes membres

Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys RomaneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse18 juil. 2025clos, publié le 17 juin 2025

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Le besoin

Objet: Audits énergétiques de bâtiments publics (hors piscines) de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane ou de ses communes membres
Description: Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum, passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an. Il est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans. L’accord cadre peut être reconduit de manière anticipée si le montant maximum défini pour la période concernée est atteint.
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Variantes: non autorisées
Volet social ou environnemental: environnemental

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