Le besoin
- Description
- Contrat conclu selon une procédure adaptée, et sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, qui s'exécute par bons de commande ponctuels. Le contrat ne prévoit ni variante, ni option (PSE), ni tranche optionnelle. Le contrat prévoit un maximum annuel de commandes de 55 000 euro(s) HT (pas de montant minimum). Le marché est d'une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, pour un maximum de 4 ans d'exécution
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- 83390 - Cuers · département : Var (83)
- Variantes
- non autorisées
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services de curage des égouts, code 90470000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90470000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-64968
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-64968 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 11 juin 2025
- Dernière publication
- 11 juin 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21830049900017
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie De Cuers
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-64968, paru le 11 juin 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)