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Transports des usagers
Centre Hospitalier de CarcassonneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 6 juin 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transports des usagers
- Description
- Le présent marché concerne la prestation de transports terrestres assis ou couchés qui sont à la charge financière du Centre Hospitalier de Carcassonne. Le marché a pour objet des prestations de transport non médicalisé du lundi au vendredi de 08h à 20h et le samedi de 08h à 12h. Le présent marché est un marché à procédure adaptée, conformément à l’article R2123-1 du code de la commande publique, et par l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié au JORF le 31 mars 2019 (NOR : ECOM1831822V / Annexe 3 du code de la commande publique).
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Carcassonne
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-64094
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-64094 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 6 juin 2025
- Dernière publication
- 6 juin 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 26110002800149
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-64094, paru le 6 juin 2025