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Materiel adapte pour personnes en situation de handicap

CA Pau Bearn PyreneesProcédure ouverteFournitures

Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 8 juin 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 moisdébut prévu le 29 octobre 2025

Le besoin

Objet
Materiel adapte pour personnes en situation de handicap
Description
La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées a été désignée par convention coordonnateur du groupement de commande dont les membres sont la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la Ville de Pau (VDP) et le Centre Communal D'action Sociale (CCAS). L'accord-cadre est conclu à compter du 29/10/2025 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande : -pour la CAPBP sans minimum et avec un maximum de 25 000 euro(s) H.T/an -pour la VDP sans minimum et avec un maximum de 15 000 euro(s) H.T/an -pour le CCAS sans minimum et avec un maximum de 10 000 euro(s) H.T/an
Durée
48 mois
Début prévu
29 octobre 2025
Accord-cadre
oui, avec 2 titulaires au plus
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 25-113883 (nouvel onglet)paru le 15 octobre 2025Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçuesentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Équipement pour handicapés, code 33196200
Prix habituel
montants de référence du code plus large 33190000 (Appareils et instruments médicaux divers)
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-63667
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-63667 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
8 juin 2025
Dernière publication
8 juin 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-63667, paru le 8 juin 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)