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Marché réservé aux structures du Secteur du Travail Protégé et Adapté (STPA) et de l'Insertion par l'Activité Economique (IAE) : Propreté urbaine, entretien et déneigement des espaces publics de la vi

Commune de BelfortProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 6 juin 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 moisdébut prévu le 1er septembre 2025

Le besoin

Objet
Marché réservé aux structures du Secteur du Travail Protégé et Adapté (STPA) et de l'Insertion par l'Activité Economique (IAE) : Propreté urbaine, entretien et déneigement des espaces publics de la vi
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Durée
12 mois
Début prévu
1er septembre 2025
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
Belfort, 90000 · département : Territoire de Belfort (90)
Marché réservé
oui, à des structures d'insertion ou du handicap
Variantes
non autorisées

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Identité

Code CPV
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes, code 90600000
Prix habituel
montants de référence du code 90600000
Code CPV
Services de déneigement, code 90620000
Prix habituel
montants de référence du code 90620000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-62968
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-62968 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
6 juin 2025
Dernière publication
6 juin 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville Belfort
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-62968, paru le 6 juin 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)