Travaux de terrassement dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques au moyen de location de matériel et d'engins avec chauffeur pour le Département des Alpes de Haute-Provence

Objet

Travaux de terrassement dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques au moyen de location de matériel et d'engins avec chauffeur pour le Département des Alpes de Haute-Provence

Description

Travaux de terrassement dans le cadre de chantiers de diagnostics et fouilles archéologiques au moyen de location de matériel et d'engins avec chauffeur pour le Département des Alpes de Haute-Provence / Location d'engins avec chauffeurs alloti en deux lots géographiques. Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le Service départemental d'archéologie des Alpes de Haute-Provence a besoin de louer du matériel et des engins de chantier avec chauffeurs pour réaliser les travaux de diagnostic et de fouille. D'autres services du Département peuvent avoir à faire appel à la location de matériel et d'engins avec chauffeur comme, dans le cadre de ses missions scientifiques, la Réserve naturelle nationale et géologique de Haute-Provence. La qualification de marché de travaux a été appliquée au regard de l'avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique (Avis NOR : ECOM1831820V du 31 mars 2019 - Classe 45.50)

Durée

48 mois

Début prévu

25 novembre 2025

Accord-cadre

oui, avec 5 titulaires au plus

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « La date prévisionnelle de début des prestations est le 25/11/2025. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »

Lieu d'exécution

Digne-les-bains, 04000 · département : Alpes-de-Haute-Provence (04)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

Qualité : 45 % ; Performance en matière de protection de l'environnement : 10 % ; Organisation, qualification et expérience du personnel : 5 % ; Prix des prestations : 40 %

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, code 45500000

Prix habituel

montants de référence du code 45500000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis