[relance] : mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'un itinéraire cyclable et pieton le long de la RD47

Objet

[relance] : mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'un itinéraire cyclable et pieton le long de la RD47

Description

La présente consultation est une relance du marché initial référencé Arleux 2025-003, à la suite de sa résiliation par le pouvoir adjudicateur. Cette résiliation a été motivée par la nécessité d'adapter la structure contractuelle du marché à l'évolution des besoins opérationnels et techniques du projet, notamment par :  Le passage à une nouvelle forme contractuelle en accord-cadre mono-attributaire exécuté par marchés subséquents,  L'introduction de tranches de missions distinctes intégrant une évolution des modalités de rémunération et de phasage des prestations. Cette consultation est menée conformément aux articles R. 2111-1 à R. 2111-11 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique (décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la commande publique). Elle a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par marchés subséquents, pour une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur le projet de réalisation d'un itinéraire cyclable et piéton le long de la route départementale 47B, incluant les voies suivantes :  Début de la rue de Douai,  Rue Fily,  Rue André-Joseph Le Glay,  Avenue de la Gare (jusqu'à la gare).

Durée

4 ans

Accord-cadre

oui, avec 100 titulaires au plus

Lieu d'exécution

ARLEUX, 59151 · département : Nord (59)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services d'ingénierie, code 71300000

Prix habituel

montants de référence du code 71300000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte