Accord-Cadre n° 2025_5 contenus et supports de communication

Objet

Accord-Cadre n° 2025_5 contenus et supports de communication

Description

Le marché à conclure est un accord cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord cadre est décomposé en 4 lots mono attributaires. Chaque lot séparé donnera lieu à la conclusion d'un marché distinct. Chaque candidat pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots, voire la totalité des lots

Durée

12 mois

Début prévu

15 juillet 2025

Accord-cadre

oui, avec 4 titulaires au plus

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. A l'expiration de chacune des périodes évoquées ci-dessus, l'Artge peut décider expressément de mettre fin à l'exécution du présent accord-cadre sans indemnisation du titulaire, après en avoir informé ce dernier par lettre recommandée avec accusé réception ou par voie dématérialisée, au plus tard un mois au moins avant la fin de la période en cours »

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 4 lots.

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Code CPV

Services de publicité et de marketing, code 79340000

Prix habituel

montants de référence du code 79340000

Code CPV

Services de publicité, code 79341000

Prix habituel

montants de référence du code 79341000

Code CPV

Services de traduction, code 79530000

Prix habituel

montants de référence du code 79530000

Autres codes CPV

2 autres codes que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

305 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis