Accord-cadre à bons de commande de travaux pour la réhabilitation du chemin de Kerudo sur les communes de Brec'h et d'Auray.

Objet

Accord-cadre à bons de commande de travaux pour la réhabilitation du chemin de Kerudo sur les communes de Brec'h et d'Auray.

Description

Les travaux objet du présent accord-cadre portent sur des travaux pour la réhabilitation du chemin de Kérudo à destination des piétons et cyclistes dans le cadre d'un accord-cadre s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commandes. Les travaux ne sont pas divisés en tranches. Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, comme un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande auprès du titulaire, au fur et à mesure de l'apparition des besoins. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 36 mois, à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit. Les travaux sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre soit 36 mois, dans les limites suivantes : - Montant minimum : Pas de montant minimum, - Montant maximum : 300 000 euro(s) HT.

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Chemin de Kerudo à la limite entre les communes de Brec'h et d'Auray. Les lieux précis d'exécution des travaux seront définis dans les bons de commande.

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux de construction de chemins piétonniers, code 45233161

Prix habituel

montants de référence du code 45233161

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte