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Prestations d’appui relatives aux declarations DT et dict-.
Departement des VosgesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 mai 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Prestations d’appui relatives aux declarations DT et dict-.
- Description
- Les prestations d’appui relatives aux déclarations DT et DICT font l’objet d’un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées du Bordereau des Prix Unitaires. Le montant des commandes pour la durée totale de l’accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum H.T. : 30 000,00 Euros Seuil maximum H.T. : 100 000,00 Euros-.
- Accord-cadre
- oui
- Lieu d'exécution
- Conseil départemental des Vosges
- Variantes
- non autorisées
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-58101
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-58101 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 mai 2025
- Dernière publication
- 23 mai 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22880001700011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental des Vosges
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-58101, paru le 23 mai 2025
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)