2025-0407 aoo orthoprotheses adulte et enfant

Objet

2025-0407 aoo orthoprotheses adulte et enfant

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture d'orthoprothèses adultes et enfants, réparties en 2 lots. L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum pour chaque lot pour la durée totale du contrat : soit pour le lot 01 de 1.000.000,00Euros HT et pour le lot 02 de 250.000,00Euros HT. Cette fourniture d'orthoprothèses s'accompagne de prestations (prise en charge des moulages, des mesures pour la réalisation des appareillages, livraison de ces derniers et pose sur les patients, suivi et adaptations) définies dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP). Le marché a pour objet des produits désignés dans la LPPR (Liste des produits et Prestations Remboursables) en ses Titre II et chapitre 7 : Orthoprothèses. Le marché, pour chacun des lots, fait figurer dans l'annexe à l'acte d'engagement les produits de cette liste faisant régulièrement l'objet de prescriptions

Durée

48 mois

Début prévu

21 juillet 2025

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

Marseille, 13000 · département : Bouches-du-Rhône (13)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

Valeur technique : 45 % ; Délai d'exécution : 10 % ; Performance en matière de développement durable : 5 % ; Prix des produits du Bordereau des Prix : 40 %

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Code CPV

Fournitures orthopédiques, code 33141700

Prix habituel

montants de référence du code plus large 33141000 (Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques)

Code CPV

Prothèses orthopédiques, code 33183200

Prix habituel

montants de référence du code 33183200

Code CPV

Services d'orthèse, code 85111600

Prix habituel

montants de référence du code plus large 85100000 (Services de santé)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

970 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis