Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.

Departement des VosgesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse27 juin 2025clos, publié le 23 mai 2025

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Lots9chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet: Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
Description: Les prestations sont réparties en 9 lots. Accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 1 à 4 et 6: Mini: Sans Maxi: 90 000 euros HT. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 5 et 7 à 9: Mini: Sans Maxi: 130 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Durée: 10 mois
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le contrat s’achève donc, au plus tard, le 30 juin 2028. »
Variantes: non autorisées

La durée et la prolongation valent pour les 9 lots.

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Aucun marché précédent sûr ; 16 rapprochements incertains, dans l'historique.

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