Accord-cadre relatif à des prestations de transport d'oeuvres d'art pour la Direction de la culture et du patrimoine du Département de l'Isère

Objet

Accord-cadre relatif à des prestations de transport d'oeuvres d'art pour la Direction de la culture et du patrimoine du Département de l'Isère

Description

L'objet du marché concerne le transport de tous types d'oeuvres ou objets d'art, susceptibles d'être présentées au public et ayant une valeur patrimoniale. Ces oeuvres ou objets d'art peuvent être des tableaux, des sculptures, des costumes, des dessins, des photos, des archives … Dans le cadre de leurs expositions ou de leurs acquisitions d'oeuvres, les 12 musées, les archives départementales et les services culturels du Département de l'Isère, font appel régulièrement à des transporteurs spécialisés. On entend par transport tous modes d'acheminement de l'oeuvre ou de l'objet, que ce soit par voie terrestre, ferroviaire, maritime, fluviale ou aérienne. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Début prévu

3 janvier 2026

Accord-cadre

oui, avec 5 titulaires au plus

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (Ccap) »

Lieu d'exécution

Grenoble, 38000 · département : Isère (38)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

Critères d'attribution

2 - Valeur technique : 45 % ; 1 - Prix des prestations : 55 %

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Code CPV

Services de transport routier, code 60100000

Prix habituel

montants de référence du code 60100000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

800 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis