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Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents - Travaux de réseaux humides sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Beaune Cote et Sud-Communaute Beaune-Chagny-NolayProcédure ouverteTravaux
Attribué4 marchésà Etablissement DESERTOT, SAS Pascal GUINOT Travaux Publics et 2 autres
Date limite de réponseclos, publié le 15 mai 2025
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée4 ans
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents - Travaux de réseaux humides sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
- Description
- Le présent contrat cadre a pour objet des travaux de réseaux humides pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé en appel d'offres ouvert en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1°, et des articles R2124-1, R2162-1 à R2162-12 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 10 000 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base du présent accord cadre ne pourra se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Aucun marché subséquent ne pourra donc être notifié postérieurement à la date de fin de validité de l'accord-cadre. Les éventuelles consultations en cours pour l'attribution de marchés subséquents seront classées sans suite.
- Durée
- 4 ans
- Accord-cadre
- oui, avec 4 titulaires au plus
- Lieu d'exécution
- Beaune, 21200 · département : Côte-d'Or (21)
- Critères d'attribution
- Les critères de jugement des candidatures et des offres sont mentionnés à l'article 6 du règlement de la consultation ; Les critères de jugement des candidatures et des offres sont mentionnés à l'article 6 du règlement de la consultation
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 25-100247 (nouvel onglet)paru le 11 septembre 2025 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · pas de sous-traitance prévue | Etablissement DESERTOT (taille déclarée : PME) | 1er juillet 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 612 057 €montant maximum prévu |
| Lot 1pas de sous-traitance prévue | SAS Pascal GUINOT Travaux Publics (taille déclarée : PME) | 1er juillet 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 619 985 €montant maximum prévu | |
| Lot 1pas de sous-traitance prévue | SARL Delaporte Batiment Travaux Publics (DBTP) (taille déclarée : PME) | 1er juillet 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 611 802 €montant maximum prévu | |
| Lot 1pas de sous-traitance prévue | Groupement SAS COGNARD BTP (mandataire) / SNCTP (cotraitant) (taille déclarée : PME) | 1er juillet 2025la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 619 936 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 24 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau, code 45232150
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232150
- Code CPV
- Travaux de remise à neuf de conduites d'eau, code 45232151
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232151
- Code CPV
- Travaux d'assainissement, code 45232410
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232410
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 25-53713
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 25-53713 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 mai 2025
- Dernière publication
- 15 mai 2025
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20000668200013
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 25-53713, paru le 15 mai 2025