Analyse de la radioactivité des effluents

Objet

Analyse de la radioactivité des effluents

Description

Le présent accord-cadre est passé suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1-1°, R. 2123-1-1°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique. Cet accord-cadre ne contient pas de conditions particulières d'exécution liées à l'environnement ni de conditions particulières sociales. L?accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

Rond Point du Professeur Christian Cabrol 80000 AMIENS · département : Somme (80)

Variantes

non autorisées

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques, code 90714400

Prix habituel

montants de référence du code 90714400

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte