Accord-cadre à bons de commande de travaux de création d'aires collectives de jeux, aires sportives et multi-supports ainsi que de travaux de maintenance de ces structures

Objet

Accord-cadre à bons de commande de travaux de création d'aires collectives de jeux, aires sportives et multi-supports ainsi que de travaux de maintenance de ces structures

Description

La consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre à bons de commande de travaux sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel. Il est multi attributaires en ce qui concerne le lot 1 (2 titulaires) et mono attributaire en ce qui concerne les lots n°2 et n°3. Les montants de commande sont précisés dans le règlement de consultation et dans le présent avis de marché (voir détails des lots). Ils sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Chaque lot constituera un marché. Les candidats peuvent postuler pour un ou plusieurs lots. Pour chaque lot, les prix du contrat sont unitaires. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires du BPU et/ou des prix publics du catalogue fournisseur aux quantités réellement exécutées. Concernant le catalogue fournisseur, lors de chaque commande, le titulaire devra obligatoirement appliquer aux prix publics, le taux de remise unique sur les commandes catalogue consenti dans l'acte d'engagement

Durée

12 mois

Début prévu

1er septembre 2025

Accord-cadre

oui, avec 2 titulaires au plus

Prolongation

possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire le contrat s'il en informe le titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire du contrat »

Lieu d'exécution

Colmar, 68000 · département : Haut-Rhin (68)

Variantes

non autorisées

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée, le début prévu et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Code CPV

Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux, code 45112723

Prix habituel

montants de référence du code 45112723

Code CPV

Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs, code 45112720

Prix habituel

montants de référence du code 45112720

Code CPV

Réparation et entretien d'infrastructures sportives, code 45212290

Prix habituel

montants de référence du code 45212290

Autres codes CPV

1 autre code que publient ses lots ou ses autres publications

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

6,2 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis