Transport collectif destiné à l'accueil de jour de l'Ehpad Marcel Faure. L'accueil de jour de l'Ehpad Marcel Faure reçoit du lundi au vendredi de 9h30 à 16h30, des perso

Date limite de réponse3 juin 2025clos, publié le 30 avril 2025

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Transport collectif destiné à l'accueil de jour de l'Ehpad Marcel Faure. L'accueil de jour de l'Ehpad Marcel Faure reçoit du lundi au vendredi de 9h30 à 16h30, des perso
Description: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Lieu d'exécution: EHPAD Marcel Faure à Limoges.15 Rue Jean-Pierre Verspieren 87100 - Limoges · département : Haute-Vienne (87)
Variantes: non autorisées

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Code CPV: Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
Prix habituel: montants de référence du code 60130000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication