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Programme de travaux de protection sur le torrent du Poncet à Peisey-Nancroix

Assemblee du Pays Tarentaise VanoiseProcédure adaptéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 29 avril 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Lots

2
Lot 1
La prestation présente plusieurs objectifs : Définir une stratégie foncière en vue des travaux et de la gestion du site, Obtenir la maitrise foncière sur les secteurs concernés par les travaux et aménagements pour la réalisation des travaux, Obtenir la maitrise foncière sur les secteurs concernés par des ouvrages, afin de permettre leur entretien en toute circonstance.
Lot 2
La présente consultation comprend : En tranche ferme : le montage du dossier d'Autorisation Environnementale (IOTA) En tranches optionnelles : l'intégration d'un dossier de défrichement au dossier d'AE, insertions paysagères, la réalisation d'une ACB sommaire ou complète, l'accompagnement à la rédaction du DCE et le suivi des mesures en phase chantier.

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Référence, sources et dates de publication
Référence
25-48858
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-48858 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
29 avril 2025
Dernière publication
29 avril 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.

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