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Transports collectifs des scolaires primaires vers les équipements aquatiques de vienne condrieu agglomération

CA Vienne CondrieuProcédure ouverteServices

Attribué800 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 30 avril 2025

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 moisdébut prévu le 15 juillet 2025

Le besoin

Objet
Transports collectifs des scolaires primaires vers les équipements aquatiques de vienne condrieu agglomération
Description
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Grigny-sur-Rhône. Vienne Condrieu Agglomération est désignée par convention, coordonnateur du groupement de commandes. Sont concernés : les piscines de Villette de Vienne, Loire sur Rhône, Eyzin-Pinet et le stade nautique Françoise Clavery-Bouysson à St Romain en Gal. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Accord cadre à bons de commande avec montant maximum sur la durée totale du marché de 800 000 euros HT et pour tout le groupement. L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de notification du marché. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'exécution des prestations démarre au 1er septembre 2025
Durée
12 mois
Début prévu
15 juillet 2025
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible 3 fois, pour une nouvelle période à chaque fois · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois »
Lieu d'exécution
Vienne, 38200 · département : Isère (38)
Variantes
non autorisées
Volet social ou environnemental
environnemental

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 25-81164 (nouvel onglet)paru le 18 juillet 2025Lot LOT-0000marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues · pas de sous-traitance prévueentreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annonce800 000 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
Prix habituel
montants de référence du code 60130000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
25-48495
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
25-48495 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
30 avril 2025
Dernière publication
30 avril 2025
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Vienne Condrieu Agglomération
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 25-48495, paru le 30 avril 2025
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)